Claude Boitard

De:	Boitard (Claude, Henri, Michel) ancien haut fonctionnaire de défense. Chevalier du 17 mai 1994
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'agriculture et de la pêche Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-05-17"

JORFTEXT000000465675 (source JORF)

promotion

08 Mai 2007 08/05/2007

De:	Boitard (Claude, Henri, Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, haut fonctionnaire de défense

date_debut="2007-01-04"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000820038 (source JORF)

admission

20 Décembre 2006 20/12/2006

De:	Claude Boitard haut fonctionnaire de défense
Objet:	membres du Conseil national de sécurité civile a) Au titre du collège des représentants de l'Etat Le directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs, ou son représentant représentant du ministre de l'agriculture
Groupe:	Conseil national de sécurité civile

duree="trois ans"

JORFTEXT000000265666 (source JORF)

nomination

04 Octobre 2005 04/10/2005

De:	Claude Boitard haut fonctionnaire de défense
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"

JORFTEXT000000809281 (source JORF)

délégation de signature

14 Juin 2005 14/06/2005

De:	Claude Boitard haut fonctionnaire de défense
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"

JORFTEXT000000624514 (source JORF)

délégation de signature

15 Décembre 2004 15/12/2004

De:	Claude Boitard haut fonctionnaire de défense
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"

JORFTEXT000000431568 (source JORF)

délégation de signature

05 Novembre 2003 05/11/2003

De:	Claude Boitard ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:	haut fonctionnaire de défense près le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Remplace:	M. Bernard Chevreau

JORFTEXT000000612008 (source JORF)

nomination

19 Septembre 2003 19/09/2003

De:	Claude Boitard
Objet:	au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

date_debut="2002-02-26"

JORFTEXT000000782904 (source JORF)

promotion

05 Décembre 2002 05/12/2002

De:	Claude Boitard ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, adjoint au haut fonctionnaire de défense et chef de la mission de défense
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, les documents mentionnés à l'article 1er ci-dessus dans la limite des attributions qui lui sont confiées

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"

JORFTEXT000000226123 (source JORF)

délégation de signature

26 Juin 2002 26/06/2002

De:	Boitard (Claude)
Objet:	pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l'année 2002

JORFTEXT000000407964 (source JORF)

promotion

04 Mai 2002 04/05/2002

De:	Boitard (Claude) chef de la mission de la défense, ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:	à suivre la 13e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2001-2002
Groupe:	Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)

JORFTEXT000000223418 (source JORF)

admission

29 Août 2001 29/08/2001

De:	Claude Boitard ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, adjoint au haut fonctionnaire de défense et chef de la mission de défense
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, les documents mentionnés à l'article 1er ci-dessus dans la limite des attributions qui lui sont confiées

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"

JORFTEXT000000582624 (source JORF)

délégation de signature

21 Avril 2000 21/04/2000

De:	Boitard (Claude) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Val-de-Marne, à Créteil
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt d'Eure-et-Loir, à Chartres
Remplace:	M. Cloud (François)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt d'Eure-et-Loir, à Chartres

date_debut="1993-02-15"

JORFTEXT000000361422 (source JORF)

nomination

18 Janvier 1993 18/01/1993